Mentions légales
IT-Signal est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.
Il est hébergé par Github Inc.. Contact possible ici. Conformément à la loi, mes éléments d’identification personnelle lui ont été communiqués.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, je vous propose de m’adresser un courrier électronique sur cette page.
NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : “Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”
Merci à Maitre Eolas, puisque ces mentions légales sont une transpositions de celle de son site.
Cookies
Ce site utile des cookies pour réaliser des mesures d’audiences. Vous pouvez vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google en cliquant ici.
Merci à la CNIL qui fourni le script qui permet de gérer le consentement des utilisateurs